CGU
Conditions Générales d'Utilisation.
Ces conditions définissent les règles d'accès et d'utilisation du site Capsula.
Dernière mise à jour
- 31 janvier 2026
- Version : 1.0
- contact@capsula-studio.com
1. Objet
Les présentes CGU encadrent l’accès et l’utilisation du site Capsula. En naviguant sur le site, vous acceptez ces conditions.
2. Accès au site
Le site est accessible 24/7, sauf maintenance ou incident technique. Capsula peut suspendre l’accès si nécessaire.
3. Contenus
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif. Elles peuvent évoluer sans préavis.
4. Utilisation raisonnable
L’utilisateur s’engage à ne pas nuire au bon fonctionnement du site ni tenter d’accéder à des zones non autorisées.
5. Propriété intellectuelle
Textes, visuels, logos et code sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
6. Responsabilité
Capsula ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
7. Liens externes
Le site peut renvoyer vers des services tiers. Capsula ne contrôle pas leur contenu.
8. Données personnelles
Consultez notre politique de confidentialité pour connaître les finalités et vos droits.
9. Cookies
Consultez notre politique de cookies pour gérer vos préférences.
10. Modification
Capsula peut modifier ces conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site.
11. Droit applicable
Les CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable est privilégiée.
12. Contact
Pour toute question : contact@capsula-studio.com.