CGU

Conditions Générales d'Utilisation.

Ces conditions définissent les règles d'accès et d'utilisation du site Capsula.

Dernière mise à jour

  • 31 janvier 2026
  • Version : 1.0
  • contact@capsula-studio.com

1. Objet

Les présentes CGU encadrent l’accès et l’utilisation du site Capsula. En naviguant sur le site, vous acceptez ces conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible 24/7, sauf maintenance ou incident technique. Capsula peut suspendre l’accès si nécessaire.

3. Contenus

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif. Elles peuvent évoluer sans préavis.

4. Utilisation raisonnable

L’utilisateur s’engage à ne pas nuire au bon fonctionnement du site ni tenter d’accéder à des zones non autorisées.

5. Propriété intellectuelle

Textes, visuels, logos et code sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

6. Responsabilité

Capsula ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

7. Liens externes

Le site peut renvoyer vers des services tiers. Capsula ne contrôle pas leur contenu.

8. Données personnelles

Consultez notre politique de confidentialité pour connaître les finalités et vos droits.

9. Cookies

Consultez notre politique de cookies pour gérer vos préférences.

10. Modification

Capsula peut modifier ces conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site.

11. Droit applicable

Les CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable est privilégiée.

12. Contact

Pour toute question : contact@capsula-studio.com.